Guide des aides financières 2010

Ce document a pour objectif de recenser les aides financières destinées aux communes ou à leurs groupements pour leurs opérations d’aménagement.

Ce guide doit permettre aux communes de s’orienter vers les interlocuteurs susceptibles de répondre à leurs besoins de financement.
Il est toutefois important de garder à l’esprit que l’octroi d’une subvention n’a pas un caractère systématique et reste subordonné à la qualité du projet présenté, à sa recevabilité ainsi qu’à l’existence de fonds disponibles.

Cette 14ème édition, mise à jour en juin 2010, rassemble les aides de l’État, du Conseil Régional, du Conseil général, de l’Europe et de plusieurs organismes intervenant dans le domaine de l’aménagement.

Cette année, les politiques publiques et financières favorisant la mise en œuvre de la « Trame Verte et Bleue » (mesure phare du Grenelle de l’Environnement), ont fait l’objet d’une synthèse qui sera publiée à part.

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